ASSOCIATION DIAPH30
STATUTS DE L'ASSOCIATION APPROUVES A L'UNANIMITE PAR L'ASSEMBLEE GENERALE DU 28 août 2015 A NIMES, CONFORMEMENT PAR APPLICATION DE LA LOI DU 1ER JUILLE 1901 ET DU DECRET DU 16 Août 1901
ARTICLE 1 - TITRE DE L'ASSOCIATION : DIAPH30
ARTICLE 2 - BUT:
L' association a pour but d'apprendre, échanger, partager la pratique de l'art photographique sans contrainte, en toute liberté, dans le respect de chacun.
ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL:
Est fixé chez le Secrétaire désigné et approuvé à l'unanimité par l'Assemblée Générale du
28 août 2015 .
modification : le siège de l’association est fixé chez le président suite à l'AGE du 31 mars 2021
.ARTICLE 4 - ADMISSION:
Tout adhérent doit être présenté par deux membres du club, être accepté par la majorité. En cas de litige la voix du Président est prépondérante.
ARTICLE 5 - MEMBRES:
Les membres actifs, sont ceux qui auront pris l'engagement de verser au début de chaque année civile une cotisation fixée par l'Assemblée Générale.
Cotisation payable le jour de l'adhésion.
En cours d'année, le Bureau peut fixer la cotisation au prorata temporis par rapport à la date d'entrée au club (après le mois de juin).
toute personne invitée et non adhérente ne sera pas assurée par le club
ARTICLE 6 - RADIATION:
Le non respect du Règlement Intérieur fera l'objet d'une sanction décidée par l'ensemble des membres. La voix du Président sera prépondérante en cas de litige, notamment en ce qui concerne :
- le non paiement de la cotisation,
- comportement irrespectueux envers les membres,
- les courriels non conformes au règlement, a savoir:
Si vous avez des courriels personnels envers un ou des membres du club, ces derniers doivent rester strictement personnels et ne doivent pas être communiqués à l'ensemble du club
Si vous avez une communication, information, cette dernière doit passer obligatoirement par le président ou secrétaire qui fera suivre.
- tout membre ayant porté atteinte à l'intégrité du club, utilisé des documents, renseignements, sans l'avis du Bureau pour utilisation personnelle ou pour un autre club.
Dans tous ces cas, l'adhérent sera convoqué pour entretien, fournir des explications et décision sera prise aux 2/3 des membres du club.
ARTICLE 7- RESSOURCES DE L'ASSOCIATION:
Elles comprennent :
1°- le montant des cotisations,
2°- subventions diverses (région, département, ville de Nîmes)
Le Bureau est souverain pour l'aide aux adhérents en fonction des activités (matériels, déplacements, etc...)
Sur le principe, la participation pour les déplacements en véhicules personnels sera décidée par l'ensemble des membres . Liberté est donnée à chaque conducteur de faire payer les passagers de son véhicule.
ARTICLE 8 - LE CONSEIL D'ADMINISTRATION:
L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration composé de trois membres, élus pour deux ans par l'Assemblée Générale ; ils sont tous rééligibles.
Composition :
1 Président, 1 Secrétaire (secrétariat et coordination),1 Trésorier, 1 secrétaire adjoint
En cas de vacance de poste, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, qui deviendra définitif lors de la prochaine assemblée générale.
ARTICLE9- REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION:
Il se réunit tous les six mois sur convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions seront prises à la majorité des voix, en cas de partage la voix du Président sera prépondérante.
ARTICLE 10- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE:
Comprend tous les membres réunis une fois par an, convoqués par le secrétaire, seules les questions mises à l'ordre du jour seront traitées.
Le Président:
Assisté des Membres du bureau, expose la situation morale de l'association et les activités à venir. Seules les questions mises à l'ordre du jour seront traitées.
Vote pour approbation.
le secrétaire:
Responsable de tout le coté administratif. Il est l'intermédiaire du bureau et des adhérents pour toutes propositions et affaires qu'i transmettra au président.
Les commentaires négatifs, les état d'âme ne seront pas acceptés.
Le Trésorier: rend compte de la gestion, présente le bilan prévisionnel pour l'année suivante.
Vote pour approbation.
ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE:
Elle est convoquée à la demande de la moitié des adhérents, plus un des membres inscrits.
Le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 11 (A.G. ordinaire).
ARTICLE 12- REGLEMENT INTERIEUR:
Il est établi par le Conseil d'Administration qui le fait approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Il sera remis à chaque nouvel adhérent qui, après approbation verbale deviendra membre et devra s'acquitter de sa cotisation.
ARTICLE 13- DISSOLUTION
Sera prononcée par 2/3 des membres présents à l'assemblée générale.
Le matériel sera vendu et l'argent récupéré sera remis à une association caritative.
Le présent statut est approuvé par l'Assemblée Générale constitutive du 28 aout 2015, modifié suite à l'AGE du 31 mars 2021.
Le Président: Le secrétaire:
Jean-Michel LASZKEWYCZ Bernard TIRLOY