REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE A L'UNANIMITE PAR ASSEMBLEE GENERALE DU

28 août 2015 A NIMES

ARTICLE 1 - TITRE DE L'ASSOCIATION :  DIAPH30

ARTICLE 2 - BUT:

L' association a pour but, d'apprendre, échanger, partager la pratique de l'art photographique sans contrainte, en toute liberté, dans le respect de chacun.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL:

Est fixé chez le Président, désigné et approuvé à l'unanimité par l'Assemblée Générale du 31 mars 2021.

ARTICLE 4 - ADMISSION:

Tout adhérent doit être présenté par deux membres du club,  être accepté par la majorité. En cas de litige la voix du Président est prépondérante.

ARTICLE 5 - MEMBRES:

Les membres actifs, sont ceux qui auront pris l'engagement de verser au début de chaque année civile une cotisation fixée par l'Assemblée Générale.

Cotisation payable le jour de l'adhésion.

En cours d'année, le Bureau peut fixer la cotisation au  prorata temporis par rapport à la date d'entrée au club (après le mois de juin).

Toute personne invitée(non adhérente au club est sous la responsabilité du membre inviteur)l'association ne couvre pas la dite personne.

 ARTICLE 6 -SANCTIONS-RADIATION:

Le non respect du Règlement Intérieur fera l'objet d'une sanction décidée par l'ensemble des membres. La voix du Président sera prépondérante en cas de litige, notamment en ce qui concerne :

- le non paiement de la cotisation,

- comportement irrespectueux envers les membres,

- les courriels non conformes à savoir: Si vous avez des courriels personnels envers un ou des membres du club, ces derniers doivent rester strictement personnels et ne doivent pas être communiqués à l'ensemble du club.

Si vous avez une communication,  information, cette dernière doit passer obligatoirement par le président ou secrétaire qui fera suivre.

 - tout membre ayant porté atteinte à l'intégrité du club,  utilisé des documents, renseignements, sans l'avis du Bureau pour utilisation personnelle ou pour un autre club.

Dans tous ces cas, l'adhérent sera convoqué pour entretien, fournir des explications et  la décision sera aux 2/3 des membres du club.

Pour tout problème les membres du bureau sont à votre disposition

ARTICLE 7- RESSOURCES DE L'ASSOCIATION:

Elles comprennent :

1°- le montant des cotisations ,dons.

2°- subventions diverses (région, département, ville de Nîmes)

Le Bureau est souverain pour l'aide aux adhérents en fonction des activités (matériel, déplacements, expositions etc...)

Sur le principe,  la participation pour les déplacements en véhicules personnels sera décidée par l'ensemble des membres . Liberté est donnée à chaque conducteur de faire participer  les passagers  de son  véhicule.

ARTICLE 8 - LE CONSEIL D'ADMINISTRATION:

L'Association est dirigée par un Conseil d'Administration, élu pour deux ans par l'Assemblée Générale ; les membres sont tous rééligibles.

Composition :

1 Président, 1 Secrétaire, 1 Secrétaire adjoint, 1 Trésorier.

En cas de vacance de poste, le Conseil pourvoi provisoirement au remplacement de ses membres, qui deviendra définitif lors de la prochaine assemblée générale.

Le Président:assisté des Membres du bureau, expose la situation morale de l'association et les activités à venir. il est juridiquement responsable.

Secrétaire:

Responsable de tout le coté administratif. Il est l'intermédiaire du bureau et des adhérents pour toutes propositions et affaires qu'il transmettra au président.

Les commentaires négatifs, les états d'âme ne seront pas acceptés.

Le Trésorier:Responsable de la gestion bancaire, présente le bilan prévisionnel pour l'année suivante.

A partir de 100 Euros de dépenses, l'avis de tous les membres sera demandé.

Les signatures du président et du trésorier seront obligatoires pour signer les chèques .

ARTICLE 9 REGLEMENT INTERIEUR:

Il est établi par le Conseil d'Administration qui le fait approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association et son bon fonctionnement.

Il sera remis à chaque nouvel adhérent qui, après approbation verbale deviendra  membre  et devra s'acquitter de   la  cotisation.

ARTICLE 10- DISSOLUTION

Sera prononcée par 2/3 des membres présents à l'assemblée générale.

Le matériel sera vendu et l'argent récupéré  remis à une association caritative.

Le présent statut est approuvé par l'Assemblée Générale constitutive du 28 aout 2015

Le Président:                                                                        Le secrétaire:                                                                               

Jean Michel  LASZKEWYCZ                                         Bernard TIRLOY